Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pins de Provence
Terranéa, SA

Numéro de dépôt :
4098157
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2024
Pins de Provence de Terranéa

Présentation de la marque Pins de Provence

Déposée le 16 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Terranéa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pins de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Terranéa domicilié(e) ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terranéa, M. COSIALLS SERGE domicilié(e) ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

La marque Pins de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pins de Provence arrivera à expiration en date du 16 juin 2024.

Terranéa a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


Terranéa, SA - ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Terranéa, M. COSIALLS SERGE - ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Vins bénéficiant d'appellation d'origine contrôlée : Côtes de provence. Coteaux varois en provence. Coteaux d'Aix en provence. Les Baux de provence.