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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA
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Les Vendanges Préservées
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vendanges Préservées
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
4394195
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
Les Vendanges Préservées de TERRANEA

Présentation de la marque Les Vendanges Préservées

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vendanges Préservées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 000 21 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA, M. SERGE COSIALLS domicilié(e) RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France.

La marque Les Vendanges Préservées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vendanges Préservées arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 44825231200021


TERRANEA, M. SERGE COSIALLS - RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Vins ; Vins blancs pétillants ; Vins chauds ; Vins d'appellation d'origine controllée ; Vins d'indication géographique protégée ; Vins de raisins japonais sucrés aux extraits de ginseng et écorces de quinquina ; Vins de table ; Vins de table non gazeux ; Vins effervescents ; Vins effervescents naturels ; Vins mousseux ; Vins pétillants ; Vins rosés ; Vins rouges pétillants ; Vins sucrés ; Vins vinés.