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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA
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Les Pins Penchés
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Pins Penchés
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
3664987
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
Les Pins Penchés de TERRANEA

Présentation de la marque Les Pins Penchés

Déposée le 17 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Pins Penchés »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pins Penchés est expirée depuis le 17 juillet 2019.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


TERRANEA - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Vins.