Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES NOBLES DENTELLES
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
4317873
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2026
LES NOBLES DENTELLES de TERRANEA

Présentation de la marque LES NOBLES DENTELLES

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NOBLES DENTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRINE salmon domicilié(e) zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France.

La marque LES NOBLES DENTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOBLES DENTELLES arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , SABLET LA FONT DU CAYRON VILLAGE DE SABLET & LES DENTELLES DE MONTMIRAIL


TERRANEA, SAS - ZAC DU CREPON SUD, RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


Mme. SANDRINE salmon - zac du crepon sud - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.