Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA
/
les hauts buissons
Marque expirée - Marque en non vigueur

les hauts buissons
TERRANEA, SAS

Numéro de dépôt :
3671644
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2019
les hauts buissons de TERRANEA

Présentation de la marque les hauts buissons

Déposée le 20 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les hauts buissons »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA domicilié(e) ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les hauts buissons est expirée depuis le 20 août 2019.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, SAS - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


TERRANEA - ZAC CREPON SUD RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Vins.