Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABEMUS VINUM
TERRANEA

Numéro de dépôt :
4658221
Date de dépôt :
18/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2030
HABEMUS VINUM de TERRANEA

Présentation de la marque HABEMUS VINUM

Déposée par voie électronique le 18 juin 2020 par TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABEMUS VINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est TERRANEA domicilié(e) RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA, Monsieur Frédéric CHAULAN domicilié(e) rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

La marque HABEMUS VINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABEMUS VINUM arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , LES NOBLES DENTELLES , SABLET LA FONT DU CAYRON VILLAGE DE SABLET & LES DENTELLES DE MONTMIRAIL , BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D'EXCEPTION


TERRANEA - RUE DES NEGADES - 84420 - PIOLENC - France


TERRANEA, Monsieur Frédéric CHAULAN - rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.