Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Terranéa
/
DELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
Terranéa, SA

Numéro de dépôt :
4097921
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2024
DELTA de Terranéa

Présentation de la marque DELTA

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) Terranéa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Terranéa domicilié(e) ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terranéa, M. Serge COSIALLS domicilié(e) ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 16 juin 2024.

Terranéa a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


Terranéa, SA - ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Terranéa, M. Serge COSIALLS - ZAC Crépon, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins.