Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES SIX DENIERS
TERRANEA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3499235
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
CUVEE DES SIX DENIERS de TERRANEA

Présentation de la marque CUVEE DES SIX DENIERS

Déposée le 4 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES SIX DENIERS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANEA domicilié(e) AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANEA domicilié(e) AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES SIX DENIERS est expirée depuis le 4 mai 2017.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA S.A.R.L. - AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 448252312


TERRANEA - AVENUE FOCH, IMPASSE DES ANEMONES,84100 ORANGE - 84100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Vins.