Marque expirée - Marque en non vigueur

CABANIS
TERRANÉA SARL

Numéro de dépôt :
3409623
Date de dépôt :
07/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2016
CABANIS de TERRANÉA

Présentation de la marque CABANIS

Déposée le 7 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANÉA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABANIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANÉA domicilié(e) Avenue Foch, Impasse des Anémones,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANÉA SARL domicilié(e) Avenue Foch, Impasse des Anémones,84100 ORANGE - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANIS est expirée depuis le 7 février 2016.

TERRANÉA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES , SABLET LA FONT DU CAYRON VILLAGE DE SABLET & LES DENTELLES DE MONTMIRAIL


TERRANÉA SARL - Avenue Foch, Impasse des Anémones,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 448252312


TERRANÉA SARL - Avenue Foch, Impasse des Anémones,84100 ORANGE - 84100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vins.