Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES MARINES
TERRANEA, sas

Numéro de dépôt :
4373457
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
BULLES MARINES de TERRANEA

Présentation de la marque BULLES MARINES

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES MARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas terranéa, M. SERGE COSIALLS domicilié(e) RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France.

La marque BULLES MARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES MARINES arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, sas - RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


sas terranéa, M. SERGE COSIALLS - RUE DES NEGADES, ZAC DU CREPON SUD - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.