Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISE MARINE BY TERRANEA
TERRANEA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4283240
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
BISE MARINE BY TERRANEA de TERRANEA

Présentation de la marque BISE MARINE BY TERRANEA

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISE MARINE BY TERRANEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC Crepon Sud, Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BISE MARINE BY TERRANEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISE MARINE BY TERRANEA arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, Société par Actions Simplifiée - ZAC Crepon Sud, Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).