Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D'EXCEPTION
TERRANEA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4298143
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2026
BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D\'EXCEPTION de TERRANEA

Présentation de la marque BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D'EXCEPTION

Déposée le 9 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC Crepon Sud, Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTION DU RHÔNE LES GRANDS CLASSIQUES D'EXCEPTION arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, Société par Actions Simplifiée - ZAC Crepon Sud, Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins d'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Village, pays des Bouches du Rhône.