Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASTION DU RHONE
TERRANEA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4292523
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2026
BASTION DU RHONE de TERRANEA

Présentation de la marque BASTION DU RHONE

Déposée le 8 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTION DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRANEA domicilié(e) ZAC Crepon Sud, Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 252 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BASTION DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTION DU RHONE arrivera à expiration en date du 8 août 2026.

TERRANEA a également déposé les autres marques suivantes : Rives de Provence , Rosé du Cabanon , LES PINS PARASOL , CABANIS , Terra Madre , LES COURADIERES , LES BASTEDIERES , TERRA BIO BY TERRANEA , HABEMUS VINUM , LES NOBLES DENTELLES


TERRANEA, Société par Actions Simplifiée - ZAC Crepon Sud, Rue des Negades - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 448252312


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Vins d'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Village, Pays des Bouches du Rhône.