Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRANCLE
TERRANCLE, SARL

Numéro de dépôt :
3998207
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
TERRANCLE de TERRANCLE

Présentation de la marque TERRANCLE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRANCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRANCLE domicilié(e) 7 BIS rue Clément ADER - 82000 - MONTAUBAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 538 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRANCLE, M. Fabrice TERRANCLE domicilié(e) 7 BIS rue Clément ADER - 82000 - MONTAUBAN - France.

La marque TERRANCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANCLE est expirée depuis le 15 avril 2023.


TERRANCLE, SARL - 7 BIS rue Clément ADER - 82000 - MONTAUBAN - France - SIREN 539538124


TERRANCLE, M. Fabrice TERRANCLE - 7 BIS rue Clément ADER - 82000 - MONTAUBAN - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs.