TERRAM
Présentation de la marque TERRAM
Déposée le 5 novembre 1982 par la société étrangère TERRAM LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRAM est expirée depuis le 5 novembre 2022.
TERRAM LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2011057 - Publication au BOPI 1992-47
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2002 n°2223374 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 29 octobre 1992 - Transmission de propriété n°151203 - Publication au BOPI 1992-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195471 - Publication au BOPI 1996-01-02
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515496 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619302 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25