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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
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TERRES DES GAVES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES DES GAVES
TERRALYS, SA

Numéro de dépôt :
3703764
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2019
TERRES DES GAVES de TERRALYS

Présentation de la marque TERRES DES GAVES

Déposée le 31 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DES GAVES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DES GAVES est expirée depuis le 31 décembre 2019.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, SA - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


TERRALYS - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Machines agricoles, broyeurs, épandeurs, cribles, machines utilisées pour le traitement par compostage des matières organiques végétales ou animales d'origine urbaines ou industrielles ;

Installations de traitement sur le lieu de production des matières organiques végétales ou animales d'origine urbaines ou industrielles en particulier déchets d'origine agricoles, boues d'épuration, graisses alimentaires, appareils ou installations de ventilation, désodorisation, séchage. ; ;

Assistance et suivi agronomique de la fertilisation, conseils relatifs à la fertilisation des composts.