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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
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Terres de Berry
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres de Berry
TERRALYS, SA

Numéro de dépôt :
3768398
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
Terres de Berry de TERRALYS

Présentation de la marque Terres de Berry

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres de Berry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYLENE PERONET, TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque Terres de Berry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Berry est expirée depuis le 13 septembre 2020.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, SA - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


MYLENE PERONET, TERRALYS - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Machines agricoles, broyeurs, épandeurs, cribles, machines utilisées pour le traitement par compostage des matières organiques végétales ou animales d'origine urbaines ou industrielles ; ;

Installations de traitement sur le lieu de production des matières organiques végétales ou animales d'origine urbaines ou industrielles en particulier déchets d'origine agricoles, boues d'épuration, graisses alimentaires, appareils ou installations de ventilation, désodorisation, séchage. ;

Assistance et suivi agronomique de la fertilisation, conseils relatifs à la fertilisation des composts. ;