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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
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TERRES D'AQUITAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES D'AQUITAINE
TERRALYS SA

Numéro de dépôt :
3493381
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2017
TERRES D\'AQUITAINE de TERRALYS

Présentation de la marque TERRES D'AQUITAINE

Déposée le 3 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'AQUITAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures,78440 GARGENVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MYLENE PERONET TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures,78440 GARGENVILLE - 78440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'AQUITAINE est expirée depuis le 3 avril 2017.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS SA - 38 avenue Jean Jaures,78440 GARGENVILLE - 78440 - France - SIREN 345306880


MYLENE PERONET TERRALYS - 38 avenue Jean Jaures,78440 GARGENVILLE - 78440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Machines utilisées pour le traitement par compostage et la déshydratation des déchets organiques (déchets verts, boues d'épuration, graisses) ; ;

Installation de traitement sur le lieu de production de matières organqiues végétales ou animales d'origine urbaine ou industrielle (notamment déchets verts, graisses alimentaires, boues d'épuration..). Appareil ou installation de déchage, désodorisation, traitement des eaux usées produites ; ;

Conseils relatifs à la fertilisation des produits fabriqués sur l'unité de production. Suivi et assistance à la valorisation en matière d'agriculture.