Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRALYS
TERRALYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3390831
Date de dépôt :
09/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2025
TERRALYS de TERRALYS

Présentation de la marque TERRALYS

Déposée le 9 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRALYS arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, Société par actions simplifiée - 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2015 n°2599973 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-16

Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines-outils, broyeurs (machines), retourneurs (machines), épandeurs (machines), crible (machine) utilisés pour le traitement de compostage des matières organiques végétales et ou animales d'origine urbaine ou industrielle. Installations (incinérateurs) de traitement, sur le lieu de production, des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, boues issues des stations de traitement de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Construction ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines. Transport, emballage et entreposage d'engrais, d'amendements organiques de composts et supports de culture. Traitement de matériaux ; transformation de produits agricoles d'origine végétale ou animale en vue d'élaborer des engrais, composts et supports de culture. Etudes scientifiques ; consultations professionnelles (expertises sur sites, réalisation des simulations informatique de traitement de compostage et de tests semi-industriels sur pilotes, audits et activités de conseils techniques) ; études et commentaires scientifiques de résultats d'analyses chimiques, physico-chimiques et biologiques ; analyses de sols ; ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole ou sylvicole. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; conseils relatifs à la fertilisation des sols.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.