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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
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TERRAFIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAFIBRE
TERRALYS, S.A.

Numéro de dépôt :
4024977
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/07/2023
TERRAFIBRE de TERRALYS

Présentation de la marque TERRAFIBRE

Déposée le 8 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRAFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ELODIE LENÉZÉ domicilié(e) 38 Avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque TERRAFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAFIBRE est expirée depuis le 8 juillet 2023.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, S.A. - 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France


MME ELODIE LENÉZÉ - 38 Avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles (en particulier déchets d'espaces verts, matières organiques animales ou végétales).