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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
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INVEKO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INVEKO
TERRALYS, S.A.

Numéro de dépôt :
3890764
Date de dépôt :
16/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
INVEKO de TERRALYS

Présentation de la marque INVEKO

Déposée le 16 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INVEKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRALYS, ELODIE LENÉZÉ domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque INVEKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVEKO est expirée depuis le 16 janvier 2022.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE , ORGAFOR


TERRALYS, S.A. - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


TERRALYS, ELODIE LENÉZÉ - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles (en particulier déchets d'espaces verts, déchets d'origine agricole, matières organiques animales ou végétales, boues issues des stations de traitement des effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épurations d'eaux résiduaires domestiques et industrielles).

Installation de traitement sur le lieu de production, des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, déchets d'origine agricoles, boues issues de stations de traitement des effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Appareils ou installation de ventilation, désodorisation, séchage.

Conception, calculs et dimensionnements des installations de traitement de compostage des matières organiques végétales et animales, d'origine urbaine ou industrielle. Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles (expertises sur sites, réalisation de simulation informatique de traitement de compostage et de tests semi-industriels sur pilotes, audits et activités de conseils techniques) et établissement de plans desdites installations.