Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUMUVERT
TERRALYS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4224745
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2025
HUMUVERT de TERRALYS

Présentation de la marque HUMUVERT

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HUMUVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures - 78440 - Gargenville - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque HUMUVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUVERT arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, Société par Actions Simplifiée - 38 avenue Jean Jaures - 78440 - Gargenville - France - SIREN 345306880


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Amendement organique, engrais.