Déposée le 29 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HIPPOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque HIPPOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRALYS, Société par actions simplifiée - 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880
SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2015 n°2599970 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-16
Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres. Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides herbicides. Produits agricoles ni préparés ni transformés (à l'exception du blé) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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