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Marques déposées par TERRALYS
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FERTI 17
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTI 17
TERRALYS

Numéro de dépôt :
4025464
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
FERTI 17 de TERRALYS

Présentation de la marque FERTI 17

Déposée le 8 juillet 2013 par TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERTI 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ELODIE LENÉZÉ, TERRALYS domicilié(e) 38 Avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque FERTI 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTI 17 est expirée depuis le 8 juillet 2023.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS - 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France


MME ELODIE LENÉZÉ, TERRALYS - 38 Avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles (en particulier déchets d'espaces verts, déchets d'origine agricole, matières organiques animales ou végétales, boues issues des stations de traitement des effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épurations d'eaux résiduaires domestiques et industrielles).

Installation (appareils) de traitement sur le lieu de production, des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (en particulier déchets d'espaces verts, déchets d'origine agricoles, boues issues de stations de traitement des effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Installation (appareils) de ventilation, désodorisation, séchage.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.