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Marques déposées par TERRALYS
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FERTI 16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTI 16
TERRALYS

Numéro de dépôt :
4025460
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2023
FERTI 16 de TERRALYS

Présentation de la marque FERTI 16

Déposée le 8 juillet 2013 par TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FERTI 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ELODIE LENÉZÉ, TERRALYS domicilié(e) 38 Avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque FERTI 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTI 16 est expirée depuis le 8 juillet 2023.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS - 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France


MME ELODIE LENÉZÉ, TERRALYS - 38 Avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, composts et supports de cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles ou sylvicoles, résultant en particulier des traitements de compostage de matières organiques fermentescibles (en particulier déchets d'espaces verts, déchets d'origine agricole, matières organiques animales ou végétales, boues issues des stations de traitement des effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épurations d'eaux résiduaires domestiques et industrielles).

Installation (appareils) de traitement sur le lieu de production, des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine urbaine ou industrielle (déchets d'espaces verts, déchets d'origine agricoles, boues issues de stations de traitement des effluents et de déchets liquides et solides et/ou de stations d'épuration d'eaux résiduaires domestiques ou industrielles). Installation (appareils) de ventilation, désodorisation, séchage.

Conception, calculs et dimensionnements des installations de traitement de compostage des matières organiques végétales et animales, d'origine urbaine ou industrielle. Expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles (expertises sur sites, réalisation de simulation informatique de traitement de compostage et de tests semi-industriels sur pilotes, audits et activités de conseils techniques) et établissement de plans desdites installations.