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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS
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FERBIOSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FERBIOSOL
TERRALYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1336430
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2025
FERBIOSOL de TERRALYS

Présentation de la marque FERBIOSOL

Déposée le 27 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERBIOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FERBIOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FERBIOSOL arrivera à expiration en date du 27 décembre 2025.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, Société par actions simplifiée - 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2005 n°2300438 - Publication au BOPI 2005-11-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation n°2058603 - Publication au BOPI 1996-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°430605 - Publication au BOPI 2005-11-07

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2015 n°2599975 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-16

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801335 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.