Déposée le 30 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRALYS, Elodie LENÉZÉ domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.
La marque ECODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRALYS, SA - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880
TERRALYS, Elodie LENÉZÉ - 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537772 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Inscription le 13 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537773 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487720 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2011-12-22
Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides Produits agricoles ni préparés, ni transformés (à l'exception du blé) ; produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) (à l'exception du blé) ; plantes naturelles (à l'exception du blé) ; fleurs naturelles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ECODOR"
