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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
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BIOVERN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOVERN
TERRALYS, S.A.

Numéro de dépôt :
4102116
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2024
BIOVERN de TERRALYS

Présentation de la marque BIOVERN

Déposée le 27 mai 2014 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BIOVERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRALYS, ELODIE LENÉZÉ domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque BIOVERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVERN arrivera à expiration en date du 27 mai 2024.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, S.A. - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


TERRALYS, ELODIE LENÉZÉ - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.