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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
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BIOFUMUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOFUMUS
TERRALYS, SA

Numéro de dépôt :
92421697
Date de dépôt :
05/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022

Présentation de la marque BIOFUMUS

Déposée le 5 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRALYS, Elodie LENÉZÉ domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France.

La marque BIOFUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIOFUMUS est expirée depuis le 5 juin 2022.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, SA - 38 AVENUE JEAN JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


TERRALYS, Elodie LENÉZÉ - 38 avenue Jean Jaurès - 78440 - GARGENVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220487 - Publication au BOPI 2002-05-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402309 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497419 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Amendement organique, engrais