Marque expirée - Marque en non vigueur

AGROVITAL
TERRALYS, SA

Numéro de dépôt :
1611395
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
30/11/2019
AGROVITAL de TERRALYS

Présentation de la marque AGROVITAL

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « AGROVITAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGROVITAL est expirée depuis le 30 novembre 2019.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , FERTI IROISE , ORGAFOR


TERRALYS, SA - 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


TERRALYS - 38 avenue Jean JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1999 n°2153445 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2009 n°2427245 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-31

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Amendement organique