Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRALYS
/
AGROCOMPOST
Marque expirée - Marque en non vigueur

AGROCOMPOST
TERRALYS, SA

Numéro de dépôt :
99832620
Date de dépôt :
29/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019

Présentation de la marque AGROCOMPOST

Déposée le 29 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TERRALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGROCOMPOST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 306 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRALYS domicilié(e) 38 avenue Jean JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AGROCOMPOST est expirée depuis le 29 décembre 2019.

TERRALYS a également déposé les autres marques suivantes : INVEKO , FERTI – LIMOUSIN , FERTI GARONNE , GEPAN , FERTILOMAGNE , AGROFOR , GRAVERN , SERPOT , AGROVITAL , FERTI IROISE


TERRALYS, SA - 38 avenue Jean Jaures - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 345306880


TERRALYS - 38 avenue Jean JAURES - 78440 - GARGENVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2009 n°2427241 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-29

Inscription le 15 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°754649 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Amendement organique.