Déposée le 14 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Terralis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-08 du 22 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRALIS domicilié(e) 12 allée des Nobel, Parc Gouraud Immeuble l'Envol - 02200 - SOISSONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 281 878 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque Terralis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terralis arrivera à expiration en date du 14 janvier 2028.
TERRALIS, Société par actions simplifiée - 12 allée des Nobel, Parc Gouraud Immeuble l'Envol - 02200 - SOISSONS - France - SIREN 500281878
IPSILON, Mme TOUILLIER Clémence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2017 n°2667665 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-28
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation et le réglage du courant électrique ; appareils de régulation de l'énergie, de l'énergie électrique, des énergies nouvelles ; appareils de surveillance de la consommation de l'énergie, de l'énergie électrique, des énergies nouvelles domestiques ou industrielles ; appareils d'analyse de signaux, de courant, de tension, de pression et de température ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie, d'énergie électrique ou d'énergies nouvelles ; relais électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs, réfrigérateurs.
Conseil et direction d'affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles.
Services de financement, consultations en matière financière.
Services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que les ondes, les câbles, les satellites, le réseau Internet.
Services de fourniture d'énergies, d'électricité ; services de transmission, fourniture partir de la source, stockage, transport, distribution et livraison de gaz, électricité, pétrole et autres sources d'énergie.
Conseils et informations techniques relatifs à l'énergie et à l'électricité ainsi qu'à leur maîtrise, leur installation et leur exploitation ; études et recherches relatives à l'énergie et à l'électricité ainsi qu'à leur maîtrise, leur installation et leur exploitation ; services de conseil en matière d'utilisation des énergies, de la gestion des énergies ; services de contrôle de sécurité d'appareils ; conception, développement, location et maintenance de logiciels relatifs à l'installation, l'exploitation, la maîtrise et la gestion de l'énergie et des énergies nouvelles ; conseils en matière d'environnement, d'économie d'énergies et d'énergies nouvelles ; services de recherche et développement en matière d'énergies, consommation d'énergie et énergies nouvelles.
Services de surveillance diurne et nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultations en matière de surveillance et de sécurité.
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