Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PASTISSOU
Numéro de dépôt :
1056216
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE PASTISSOU
Déposée le 3 juillet 1978 par monsieur TERRAL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PASTISSOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PASTISSOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE PASTISSOU est expirée depuis le 3 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005