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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAJOULE
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TERRA JOULE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA JOULE
TERRAJOULE, SAS

Numéro de dépôt :
4029924
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/09/2023
TERRA JOULE de TERRAJOULE

Présentation de la marque TERRA JOULE

Déposée le 3 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAJOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRA JOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAJOULE domicilié(e) Village d'entreprises Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 968 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRAJOULE, M. Bouttes Olivier domicilié(e) Village d'entreprises Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France.

La marque TERRA JOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA JOULE est expirée depuis le 3 septembre 2023.

TERRAJOULE a également déposé les autres marques suivantes : Terrajoule


TERRAJOULE, SAS - Village d'entreprises Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France - SIREN 533968723


TERRAJOULE, M. Bouttes Olivier - Village d'entreprises Rozier-Coren - 15100 - SAINT-FLOUR - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques.