Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terrains 2000
TERRAINS 2000 Exploitation personnelle

Numéro de dépôt :
3182790
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/09/2012
Terrains 2000 de TERRAINS 2000 Exploitation personnelle

Présentation de la marque Terrains 2000

Déposée le 6 septembre 2002 par la société TERRAINS 2000 Exploitation personnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Terrains 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la société TERRAINS 2000 Exploitation personnelle domicilié(e) La Pardieu, 11, Av. Léonard de Vinci,63000 CLERMONT-FD - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 737 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Lore CAPDASPE-COUCHET TERRAINS 2000 domicilié(e) La Pardieu, 11, Av. Léonard de Vinci, ,63000 CLERMONT-FD - France.

La marque Terrains 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrains 2000 est expirée depuis le 6 septembre 2012.


TERRAINS 2000 Exploitation personnelle - La Pardieu, 11, Av. Léonard de Vinci,63000 CLERMONT-FD - 63000 - France - SIREN 418737987


Mme Lore CAPDASPE-COUCHET TERRAINS 2000 - La Pardieu, 11, Av. Léonard de Vinci, ,63000 CLERMONT-FD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

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