Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGOIGNAN
TERRAIN Benoit

Numéro de dépôt :
93450133
Date de dépôt :
07/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2003

Présentation de la marque VERGOIGNAN

Déposée le 7 janvier 1993 par TERRAIN Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGOIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est TERRAIN Benoit, domicilié(e) "VERGOIGNAN", 32720 BARCELONNE DU GERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoit TERRAIN - France.

La marque VERGOIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGOIGNAN est expirée depuis le 7 janvier 2003.


TERRAIN Benoit - "VERGOIGNAN", 32720 BARCELONNE DU GERS - France


Monsieur Benoit TERRAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

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