TERRAILLON Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3409122
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
Présentation de la marque PETIT
Déposée le 9 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLONs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLONs domicilié(e) Espace Lumière, 57, Boulevard de la République,78400 CHATOU - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 080 455 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR et L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT est expirée depuis le 9 février 2016.
TERRAILLONs a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLO
TERRAILLON Société par actions simplifiée unipersonnelle - Espace Lumière, 57, Boulevard de la République,78400 CHATOU - 78400 - France - SIREN 796080455
Cabinet SUEUR et L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Inscription le 17 octobre 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°560122 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17
Appareils à usage ménager, à savoir mixeurs-cuiseurs à vapeur avec chauffe-biberons ou chauffe-petits-pots incorporés ; parties des produits précités, compris dans cette classe. Appareils et instruments de mesurage, en particulier pèse-bébés ; appareils et instruments de signalisation, notamment systèmes d'avertisseurs (veille-bébé), thermomètres de bain ; parties des produits précités, compris dans cette classe. Appareils et instruments médicaux, en particulier tétines-thermomètres, thermomètres auriculaires, thermomètres numériques ; tétines de biberons ; parties des produits précités, compris dans cette classe. Appareils de production de vapeur, en particulier humidificateurs pour chambres d'enfants ; stérilisateurs à micro-ondes ; stérilisateurs électroniques ; parties des produits précités, compris dans cette classe. Publications et imprimés en relation avec la puériculture.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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