Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TERRAILLONde droit franÇais
/
TOMPOUSS'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMPOUSS'
TERRAILLON (S.A.) (société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1684127
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque TOMPOUSS'

Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) TERRAILLONde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOMPOUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRAILLONde droit franÇais domicilié(e) Route de Thonon, 74100 JUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque TOMPOUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMPOUSS' est expirée depuis le 31 juillet 2001.

TERRAILLONde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : FRIMOUSSE


TERRAILLON (S.A.) (société anonyme de droit franÇais) - Route de Thonon, 74100 JUVIGNY - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Tous instruments de pesage, dont: pèse-personnes, pèse-enfants, pèse-bébés