Déposée le 22 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) TERRAILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SELECTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRAILLON domicilié(e) route de Thonon, JUVIGNY, 74100 ANNEMASSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.
La marque SELECTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRAILLON, société anonyme - route de Thonon, JUVIGNY, 74100 ANNEMASSE. - France
Cabinet PONCET. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; batterie de cuisine, bassines, chaudrons, bouilloires non électriques, casseroles, couvercles, cocottes, faitouts, marmites à pression non électriques, autocuiseurs non électriques, poêles à frire, sauteuses, crêpières, moules, plats à four, plats.
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