PASTEL
Présentation de la marque PASTEL
Déposée le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 9 février 2021.
TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Errata de la publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Inscription le 11 juillet 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°579064 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11
Inscription le 11 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579065 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11