Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON
/
PASTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTEL
TERRAILLON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3801436
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2021
PASTEL de TERRAILLON

Présentation de la marque PASTEL

Déposée le 9 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRAILLON domicilié(e) 57, boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 080 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Sueur & L'Helgoualch domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 9 février 2021.

TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRISES , SELECT , TERRAILLON , FORCE 2000 , LE BEAU ET LE PRECIS , ISORESISTANT , LES TOP DE TERRAILLON , Web @ Coach , BILA , TOPBOY


TERRAILLON, Société par actions simplifiée - 57, boulevard de la République - 78400 - CHATOU - France - SIREN 796080456


Cabinet Sueur & L'Helgoualch - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Errata de la publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 11 juillet 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°579064 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Inscription le 11 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579065 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Filtres pour l'eau potable ; appareils de stérilisation d'eau.

Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), en particulier bouteilles et carafes en verre ou en plastique, carafes filtrantes ; filtres pour le ménage.