Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROMANES
TERRAILLON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1567266
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1999

Présentation de la marque LES ROMANES

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ROMANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRAILLON domicilié(e) Route de Thonon, 74100 JUVIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque LES ROMANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROMANES est expirée depuis le 20 décembre 1999.

TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRISES , SELECT , TERRAILLON , FORCE 2000 , LE BEAU ET LE PRECIS , ISORESISTANT , LES TOP DE TERRAILLON , Web @ Coach , BILA , TOPBOY


TERRAILLON, société anonyme - Route de Thonon, 74100 JUVIGNY - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; batterie de cuisine, bassines, chaudrons, bouilloires non électriques, casseroles, couvercles, cocottes, faitouts, marmites à pression non électriques, autocuiseurs non électriques, poêles à frire, sauteuses, crêpières, moules, plats à four, plats