Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOURMET
TERRAILLON, société anonyme

Numéro de dépôt :
1432279
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/1997

Présentation de la marque GOURMET

Déposée le 26 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRAILLON domicilié(e) route de Thonon, JUVIGNY, 74100 ANNEMASSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOURMET est expirée depuis le 26 octobre 1997.

TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRISES , SELECT , TERRAILLON , FORCE 2000 , LE BEAU ET LE PRECIS , ISORESISTANT , LES TOP DE TERRAILLON , Web @ Coach , BILA , TOPBOY


TERRAILLON, société anonyme - route de Thonon, JUVIGNY, 74100 ANNEMASSE. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, chauffe-biberons électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, étuves, fours, cuisinières, fourneaux, appareils à griller, grille-pain, rôtissoires, plaques chauffantes, chaudières à bouilleurs, appareils et ustensiles de cuisson, friteuses et poêles électriques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; batterie de cuisine, récipients pour la cuisson, couscoussiers, bassines, chaudrons, bouilloires non électriques, casseroles, couvercles, cocottes, faitouts, marmites à pression non électriques, autocuiseurs non électriques, poêles à frire, sauteuses, crêpières, moules, plats à four, plats.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.