Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTEUR HAUTE RESOLUTION C.H.R.
TERRAILLON, société anonyme, Route de Thonon, 74100 JUVIGNY

Numéro de dépôt :
1745347
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2000

Présentation de la marque CAPTEUR HAUTE RESOLUTION C.H.R.

Déposée le 24 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPTEUR HAUTE RESOLUTION C.H.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque CAPTEUR HAUTE RESOLUTION C.H.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTEUR HAUTE RESOLUTION C.H.R. est expirée depuis le 24 janvier 2000.

TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRISES , SELECT , TERRAILLON , FORCE 2000 , LE BEAU ET LE PRECIS , ISORESISTANT , LES TOP DE TERRAILLON , Web @ Coach , BILA , TOPBOY


TERRAILLON, société anonyme, Route de Thonon, 74100 JUVIGNY - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs; avertisseurs acoustiques, alarmes, aspirateurs, bouilloires électriques, bouillotes électriques, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, appareils de dosage, indicateurs de pression, indicateurs de température, pèse-lettres, balances de ménage, pèse-personnes, fers à repasser électriques, carillons de porte électriques, appareillages électroniques pour appareils électroménagers

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.