Déposée le 13 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) TERRAILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIO VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRAILLON domicilié(e) Route de Thonon, 74100 JUVIGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque BIO VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRAILLON, société anonyme - Route de Thonon, 74100 JUVIGNY - France
Cabinet PONCET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation;autocuiseurs électriques, marmites autoclaves électriques, chauffe-biberons électriques, cafetières électriques, chauffe-plats, dessous de plats chauffants, étuves, fours, cuisinières, fourneaux, appareils à griller, grille-pain, rôtissoires, plaques chauffantes, chaudières à bouilleurs, appareils et ustensiles de cuisson, friteuses et poêles électriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; batterie de cuisine, récipients pour la cuisson, couscoussiers, bassines, chaudrons, bouilloires non électriques, casseroles, couvercles, cocottes, faitouts, marmites à pression non électriques, autocuiseurs non électriques, poêles à frire, sauteuses, crêpières, moules, plats à four, plats
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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