Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILA
Numéro de dépôt :
8631
Date de dépôt :
29/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BILA
Déposée le 29 septembre 1975 par Terraillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BILA est expirée depuis le 29 septembre 1985.
Terraillon a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475