Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILA
TERRAILLON S.A., route de Thonon, JUVIGNY (Haute-Savoie)

Numéro de dépôt :
1324250
Date de dépôt :
23/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1995
BILA de TERRAILLON

Présentation de la marque BILA

Déposée le 23 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TERRAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TERRAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES Paris. - France.

La marque BILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILA est expirée depuis le 23 septembre 1995.

TERRAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIPRISES , SELECT , TERRAILLON , FORCE 2000 , LE BEAU ET LE PRECIS , ISORESISTANT , LES TOP DE TERRAILLON , Web @ Coach , BILA , TOPBOY


TERRAILLON S.A., route de Thonon, JUVIGNY (Haute-Savoie) - France


BUGNION ASSOCIES Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

Appareils et instruments de pesage et de mesurage.