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Marques déposées par monsieur TERRAIL Francis
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CHATEAU COUBEYRAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU COUBEYRAS
M. TERRAIL Francis

Numéro de dépôt :
1396139
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
21/01/2007

Présentation de la marque CHATEAU COUBEYRAS

Déposée le 21 janvier 1987 par monsieur TERRAIL Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU COUBEYRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TERRAIL Francis domicilié(e) 33710 SAINT SEURIN DE BOURG (dossier no 2082755) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TERRAIL Francis domicilié(e) (dossier no 2082755) - France.

La marque CHATEAU COUBEYRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU COUBEYRAS est expirée depuis le 21 janvier 2007.


M. TERRAIL Francis - 33710 SAINT SEURIN DE BOURG (dossier no 2082755) - France


M. TERRAIL Francis - (dossier no 2082755) - France


Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1997 n°2082755 - Publication au BOPI 1997-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU COUBEYRAS"