Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOLIGNE BAMBOU
TERRAGREEN, LTD. #Company : 129353 C1/GBL

Numéro de dépôt :
4184014
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ECOLIGNE BAMBOU de TERRAGREEN

Présentation de la marque ECOLIGNE BAMBOU

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par TERRAGREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLIGNE BAMBOU »

Le déposant est TERRAGREEN, LTD. #Company : 129353 C1/GBL domicilié(e) 6th - Tower A - Cybercity 1 - 72201 - EBENE - Maurice.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry PREGALDINI domicilié(e) 262 CHEMIN DE CHEZ ROBERT - 74370 - PRINGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


TERRAGREEN, LTD. #Company : 129353 C1/GBL - 6th - Tower A - Cybercity 1 - 72201 - EBENE - Maurice


M. Thierry PREGALDINI - 262 CHEMIN DE CHEZ ROBERT - 74370 - PRINGY - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Inscription le 22 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714183 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 19 juillet 2018 - Rejet total n°728872 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; bouteilles ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.