Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par TERRAFLORETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREENFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Le déposant est TERRAFLORETODO domicilié(e) 12 RUE DE LA BILLETTE - 49630 - Corné - LOIRE-AUTHION - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 749 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRAFLORE, M. Philippe HUET domicilié(e) 12 Rue de la billette - 49630 - CORNE - France.
La marque GREENFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENFLEX arrivera à expiration en date du 25 août 2026.
TERRAFLORE a également déposé les autres marques suivantes : 2V ENVIRONNEMENT
TERRAFLORE, SASU - 12 RUE DE LA BILLETTE - 49630 - Corné - LOIRE-AUTHION - France - SIREN 820749943
TERRAFLORE, M. Philippe HUET - 12 Rue de la billette - 49630 - CORNE - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Matériaux de construction métalliques, à savoir : éléments modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits. Structures métalliques servant de support à l'assemblage de tels éléments. Cloisons métalliques, balcons métalliques, clôtures métalliques et claustras métalliques, transportables ou non, recouverts de tels éléments végétalisés ;
Matériaux de construction non métalliques, à savoir : éléments modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits. Structures non métalliques servant de support à l'assemblage de tels éléments. Cloisons non métalliques, balcons non métalliques, clôtures non métalliques et claustras non métalliques, transportables ou non, recouverts de tels éléments végétalisés ;
Services de publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de rassemblement et de présentation de produits pour des tiers sur tout moyen de télécommunication à fin de vente à distance ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente par tout moyen de télécommunication ) d'éléments modulaires végétalisés destinés à l'ornementation, à l'isolation thermique, acoustique et hygrométrique de bâtiments ou de parties de bâtiments, en particulier de murs et de toits ; de structures servant de support à l'assemblage de tels éléments ; de cloisons, de claustras, de clôtures ; de balcons recouverts de tels éléments végétalisés ; de produits de traitement phytosanitaires, d'engrais, plantes arbustes, plantes vivaces et de substrats de culture.
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