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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRADECOR
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Terre d'Autan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terre d'Autan
TERRADECOR, SARL

Numéro de dépôt :
3820811
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2021
Terre d\'Autan de TERRADECOR

Présentation de la marque Terre d'Autan

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRADECOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre d'Autan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRADECOR domicilié(e) 4 impasse du clos du loup - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 951 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRADECOR domicilié(e) 4 impasse du clos du loup - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France.

La marque Terre d'Autan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre d'Autan est expirée depuis le 5 avril 2021.

TERRADECOR a également déposé les autres marques suivantes : TERRAVITA


TERRADECOR, SARL - 4 impasse du clos du loup - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France - SIREN 433951936


TERRADECOR - 4 impasse du clos du loup - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques.